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Un an de prison pour avoir harcelé sa commune

Le tribunal correctionnel de Bruges a condamné mardi un homme qui avait bombardé la commune de Blankenberge de mails pendant des années à un an de prison pour harcèlement. C'est la première fois qu'un citoyen est condamné pour avoir harcelé une commune.

Henri Vandenbosch présidait un club de pétanque de Blankenberge. En 2002, la commune lui a dit que le club devait quitter le Parc Léopold. Il a alors envoyé des dizaines de lettres et mails de protestation à l'administration communale.

Entre septembre 2002 et avril 2007, il a envoyé 132 courriers électroniques. La plupart reprenaient des questions, des remarques, des considérations et des requêtes. En 2007, la commune a porté plainte afin de mettre un terme à ces envois intempestifs.

Le tribunal a condamné le prévenu à un an de prison ferme et à une amende de 1.100 euros avec sursis pour la moitié. Le ministère public a requis son arrestation immédiate mais n'a pas été suivi par le tribunal. (belga)
26/05/09 12h09
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