Nouvel espoir pour Troy Davis qui crie son innocence
Le condamné à mort noir américain Troy Davis va pouvoir présenter les "nouveaux éléments" plaidant en faveur de son innocence devant un tribunal fédéral, grâce à la décision surprise lundi de la Cour suprême des Etats-Unis d'ordonner la tenue d'une nouvelle audience.
Un tribunal fédéral de Géorgie (sud-est) "devra recevoir des témoignages et établir si les preuves qui pourraient n'avoir pas été disponibles au moment du procès établissent clairement l'innocence", écrit la Cour suprême dans sa décision.
"Le risque conséquent de mettre à mort un homme innocent justifie de manière évidente la tenue d'une nouvelle audience", poursuit la plus haute juridiction du pays. Elle évoque un cas "suffisamment exceptionnel" pour avoir conduit l'institution à rendre une telle décision, juridiquement rarissime. Qui plus est en plein été, alors qu'elle ne doit reprendre ses activités qu'en septembre.
Absence de preuvesTroy Davis, 40 ans, a été condamné à mort pour le meurtre de Mark Allen MacPhail, un policier blanc, en 1989 à Savannah (Géorgie). Depuis 18 ans dans le couloir de la mort, il clame son innocence. En 1991, neuf témoins ont déposé contre lui dont sept se sont depuis dédits, affirmant avoir à l'époque fait l'objet de pressions de la part des policiers.
L'arme du crime n'a jamais été retrouvée et il n'existe aucune trace d'ADN ni empreinte digitale. Un témoin à charge dans son procès se serait même depuis vanté d'avoir tiré ce soir-là. "C'est presque une situation unique de voir la Cour suprême renvoyer devant un tribunal inférieur un dossier concernant l'innocence" d'un condamné à mort, s'est réjoui Stephen Bright, professeur de droit à l'Université de Yale (nord-est) et militant anti-peine de mort.
Sagesse"Troy Davis a toujours perdu ses recours à un vote près (...), je crois que tout le monde a été surpris que la Cour prenne cette décision", a-t-il précisé. "Nous sommes reconnaissants à la plus haute juridiction de la nation d'avoir eu la sagesse d'ordonner une nouvelle audience pour Troy Davis", a réagi Amnesty International.
"Etant donné le manque de preuves liant Troy Davis au meurtre, il serait totalement inconsidéré de l'exécuter comme un moyen commode de régler les derniers détails", a ajouté l'organisation. Mais la tenue d'une audience dans le but d'examiner la possibilité d'un nouveau procès pourrait être pour le condamné à mort le début d'une autre bataille judiciaire.
SagaTroy Davis a déjà vécu mille enfers. Trois fois en moins d'un an, il a appris la suspension de son exécution quelques jours, voire quelques heures, avant d'entrer dans la chambre de la mort. Tous ses recours ont jusqu'ici été rejetés un à un, y compris en avril devant la cour d'appel de Géorgie, au motif de dépassements de délai pour le dépôt d'appels ou de recours.
La reprise du cours judiciaire suspend toute nouvelle date d'exécution mais "la Cour suprême dit que les preuves devaient être tellement fortes qu'elles prouvent clairement son innocence", a expliqué Stephen Bright. Chose ardue vingt ans après les faits, surtout après un verdict de culpabilité qui inverse les rôles.
La règle veut en effet lors d'un procès que ce soit à l'accusation de prouver la culpabilité de l'accusé. Il n'est en outre pas sûr que les "nouveaux éléments" puissent comprendre les témoignages revus de ceux qui avaient déposé à charge en 1991. Devenu un symbole de la lutte contre la peine de mort, Troy Davis a reçu des soutiens de l'Union européenne, du Pape Benoît XVI ou de Jimmy Carter. (afp)