La Commission européenne a proposé vendredi des normes nettement plus strictes pour les émissions d'oxyde d'azote (NOx) et de particules par les poids lourds et les bus. En vertu de la nouvelle norme (Euro VI), les émissions maximales de NOx devraient être réduites de 80% et celles de particules de 66% par rapport aux prescriptions précédentes (Euro V).
La Commission a insisté vendredi sur le respect de la compétitivité des entreprises, qu'elle affirme avoir assuré grâce à une série de précautions. Elle a notamment réalisé une analyse d'impact et tenu compte des observations du secteur. Elle a aussi choisi de couler la norme dans un règlement plutôt que dans une directive, en sorte de "réduire les retards inhérents à la transposition".
La Commission s'est enfin assurée que les nouvelles normes sont similaires à celles des Etats-Unis, en sorte d'aboutir à une "harmonisation globale". La proposition sera discutée par les Etats membres et le Parlement européen. Elle doit normalement entrer en vigueur en 2013.
