James Bond s'incline face à Dr. No devant la justice européenne

Le tribunal de première instance de la Cour européenne de Justice a rejeté mardi un recours de la société américaine gérant les droits de James Bond contre la marque allemande Dr. No. Celle-ci pourra continuer d'exister sous ce nom, qui est aussi celui du méchant dans le premier film de la série.

L'affaire remonte à 2001, quand la société médiatique allemande Mission Productions a demandé l'enregistrement du signe verbal "Dr. No" en tant que marque communautaire. Danjaq, la firme américaine qui gère les droits de propriété intellectuelle de James Bond, s'est opposée à cet enregistrement.

Le tribunal communautaire a rejeté ce pourvoi. "La fonction essentielle de la marque est d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en question", a-t-il souligné dans un communiqué. Or, les signes "Dr. No" de Danjaq "n'indiquent pas l'origine commerciale des films, mais leur origine artistique". Ils servent notamment à "distinguer ce film des autres de la série "James Bond", ont argumenté les juges.

Mission Productions pourra donc utiliser la marque "Dr. No" pour toute une gamme de produits.

"James Bond contre Dr. No" ("Dr. No" en version originale) est le premier film de la série des James Bond, en 1962. Sean Connery y incarne le rôle principal, aux côtés d'Ursula Andress, et de Joseph Wiseman dans le rôle du Dr. Julius No. (belga)