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Opération Calice: la Cour de Cassation casse l'arrêt

La Cour de Cassation a cassé, mardi, le dernier arrêt de la chambre des mises en accusation de Bruxelles concernant les perquisitions menées, le 24 juin 2010, au palais archiépiscopal de Malines et au domicile du cardinal Danneels dans le cadre de l'Opération Calice. Cet arrêt de la Cour ne porterait cependant que sur une partie de la décision prise précédemment par la chambre des mises.

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L'affaire va désormais à nouveau être renvoyée devant la chambre des mises en accusation de Bruxelles, où d'autres juges devront statuer.

Les perquisitions au palais archiépiscopal de Malines et au domicile, ainsi qu'au bureau du cardinal Danneels avaient été ordonnées par le juge d'instruction Wim De Troy dans le cadre de l'enquête concernant des abus sexuels présumés au sein de l'Eglise catholique.

Trois chambres des mises en accusation successives se sont penchées sur ces perquisitions. La dernière décision, datant du 29 novembre 2011, avait estimé que les éléments saisis à cette occasion devaient être retirés du dossier, étant donné l'illégalité des perquisitions.

Cet arrêt a désormais été partiellement cassé, a indiqué le greffier de la Cour de Cassation. Ce dernier n'a cependant pas pu préciser la partie de l'arrêt qui a été cassée.

Le parquet général près la Cour de Cassation estimait mardi que la chambre des mises en accusation n'a pas motivé de façon assez complète la raison pour laquelle les éléments saisis devaient être retirés du dossier.