La "taxe carbone" de Hulot refait surface

Portée par Nicolas Hulot en 2007, l'idée d'une "taxe carbone" sur le contenu en énergie polluante de nos consommations revient au premier plan, mais son mode de prélèvement, la liste des produits concernés et son évolution dans le temps restent à déterminer.

Une "conférence d'experts" sera organisée début juillet pour étudier la faisabilité et les contours de cette contribution climat-énergie (CCE), a annoncé mercredi le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo, jugeant qu'elle ne devrait probablement pas être mise en place avant 2011, alors que l'année 2010 avait été initialement évoquée.

Encourager les économies d'énergie
L'objectif est clair: modifier les comportements en encourageant, grâce à un "signal prix", ménages et entreprises à consommer moins d'énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon), principaux responsables du réchauffement climatique. Cette "contribution" ne doit en principe pas avoir d'impact sur le pouvoir d'achat mais vise à encourager les économies d'énergie et à changer les habitudes d'achat grâce à un "déplacement de la fiscalité" du travail vers l'énergie.

"Cela entraînera automatiquement une diminution d'un autre prélèvement", a souligné la ministre des Finances Christine Lagarde, rappelant l'engagement de Nicolas Sarkozy de mettre en place cette CCE "à prélèvements constants". Dans les faits, la nouvelle architecture fiscale qu'elle suppose reste à bâtir. Or le sujet est sensible, comme en témoignent les débats sémantiques qui l'entourent. Mercredi, l'association de consommateurs UFC-Que Choisir s'est déclarée sceptique quant à l'efficacité environnementale de cette mesure, craignant "son impact immédiat sur le pouvoir d'achat".

Les élections, un signal écolo fort
"La chose n'est pas simple", a reconnu l'ancien premier ministre Michel Rocard, qui présidera la table-ronde sur le sujet mi-juillet, insistant sur la difficulté de la tâche "dans un pays qui déteste les réformes fiscales et ne les accepte qu'infinitésimales et marginales". "C'est un système destiné à être redoutable, destiné à nous faire tous profondément changer de comportements, d'attitudes", a-t-il martelé. "C'est évident qu'il faut un peu de courage politique", résume l'économiste Alain Grandjean, membre du comité de veille de la Fondation Nicolas Hulot. "Mais au lendemain d'élections qui ont montré la sensibilité des Français à l'écologie, le moment est bon !".

A terme, l'idée serait d'appliquer cette "fiscalité verte" à tous les produits en fonction de leur contenu en CO2. Mais, même si de nombreuses méthodes de "bilan carbone" se développent à travers le monde, il n'existe pas aujourd'hui de bases de données exhaustives et incontestées. Pour la Fondation Nicolas Hulot, il faut, pour l'heure, faire simple, et afficher sans détour la volonté de s'inscire dans la durée. Concrètement, l'idée serait de partir d'un niveau assez bas, acceptable économiquement et socialement, tout en indiquant clairement que le taux est appelé à croître dans le temps.

Exemple suédois
"Si vous envisagez de remplacer votre chaudière au fioul, il faut que vous ayez la perception claire que le fioul va être de plus en plus taxé" (pour que le choix s'oriente vers un autre mode de chauffage), décrypte Alain Grandjean. La Suède, qui a mis en place une fiscalité carbone depuis 1991, a indiqué mardi qu'elle recommanderait aux autres pays de l'Union européenne, dont elle assurera la présidence à compter du 1er juillet, d'adopter une démarche en ce sens. (afp/acx)