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Deutsche Bank, visée dans les deux enquêtes, devra à elle seule s'acquitter d'une amende totale de 725 millions d'euros. © reuters

L'Europe inflige une amende record à six banques

UpdateLa Commission européenne a infligé mercredi des amendes à six établissements financiers pour avoir manipulé les taux de référence en euros (Euribor) et en yens (Tibor), pour un montant total record de 1,7 milliard d'euros. La Deutsche Bank et la Société Générale imputent ces pratiques à d'anciens collaborateurs.

Deutsche Bank, visée dans les deux enquêtes, devra à elle seule s'acquitter d'une amende totale de 725 millions d'euros, et Société Générale, visée uniquement dans l'enquête sur l'Euribor, a été condamnée à une amende de 446 millions d'euros. RBS, condamnée dans les deux affaires, devra payer 391 millions d'euros.

Abus de position dominante
La Commission n'avait jamais jusqu'ici infligé des amendes pour un montant cumulé aussi élevé dans des cas d'entente et abus de position dominante, a souligné au cours d'un point de presse le commissaire européen chargé de la Concurrence, Joaquin Almunia. Au total, quatre institutions financières ont participé à l'entente concernant l'Euribor, et six à celle concernant le Tibor.

Dans le cas de l'Euribor, Barclays a bénéficié d'une immunité et ne paiera pas d'amende pour avoir révélé l'existence de l'entente à la Commission. Outre Deutsche Bank (466 millions d'euros) et Société générale, RBS a été condamnée à 131 millions d'euros. Deutsche Bank, RBS et Société générale ont vu leurs amendes réduites de 10% pour avoir coopéré à l'enquête.

Dans la même enquête, une procédure a été ouverte à l'encontre de Crédit Agricole, HSBC et JPMorgan et se poursuivra dans le cadre de la procédure normale. Dans le cas du Tibor, UBS ne paiera pas d'amende après avoir révélé les infractions à la Commission. Outre Deutsche Bank (259 millions) et RBS (260 millions), sont concernés JPMorgan (80 millions), Citigroup (70 millions), et le courtier britannique RP Martin (247.000 euros).

Deutsche Bank a annoncé qu'elle ne devra pas lever de l'argent supplémentaire afin de s'acquitter de l'amende. La banque avait effectué des provisions dans ce sens, ont annoncé mercredi les deux CEO de l'institution, Jürgen Fitschen et Anshu Jain.
  
D'anciens collaborateurs
La décision de la Commission est "une étape importante" pour en finir  avec les manoeuvres de manipulation relatives aux taux interbancaires et aux prix des instruments dérivés des taux d'intérêt. Les deux patrons de la banque allemande ont imputé la responsabilité de ces méfaits à quelques anciens collaborateurs de l'institution et ont indiqué que de tels comportements ne se reproduiraient plus à l'avenir.
   
La Société Générale pointe également du doigt un ancien collaborateur. Le trader en question a agi "sans que ses supérieurs ou le management de la banque soient au courant de son comportement", précise la banque dans un communiqué. La manière avec laquelle la banque effectue le calcul des taux interbancaires a "totalement changé" depuis 2008, ajoute-t-elle.
   
L'amende de 446 millions d'euros n'aura pas d'impact sur les objectifs de la Société Générale pour l'année 2013, conclut l'institution financière.