"Saint-Tin" et son ami Lou l'emportent contre Moulinsart

La justice française a donné raison au groupe Arconsil, créateur des Editions du Léopard Masqué, face à la société Moulinsart SA, chargée de l'exploitation de l'oeuvre d'Hergé et de Fanny Rodwell, légataire universelle de l'auteur, qui demandaient notamment l'interdiction des ouvrages visés.

La série de romans, écrits par Gordon Zola (de son nom de plume), met en scène les aventures contemporaines du jeune reporter "Saint-Tin" et de "son ami Lou", qui n'est pas un chien mais un perroquet.

Les aventures de Saint-Tin constituent une exception de parodie qui peut être "d'emblée perçue à la lecture du titre et à la vue des couvertures, tous deux renseignant immédiatement sur la volonté des auteurs de travestir et de détourner les images avec le dessein de faire rire", selon l'arrêt de la cour d'appel du 18 février.

"Les romans incriminés, tout en se nourrissant de l'oeuvre d'Hergé, savent s'en distancer suffisamment pour éviter tout risque de confusion, ne serait-ce que par la forme romanesque adoptée et les intrigues originales qu'ils décrivent", selon l'arrêt.

L'éditeur de cette parodie ne se livre pas non plus à du parasitisme de l'oeuvre d'Hergé, selon la cour, qui souligne que la reprise de divers éléments tirés de cette oeuvre "ne constitue pas une contrefaçon des droits d'auteur".

La cour d'appel condamne parallèlement la société Moulinsart et Mme Rodwell à verser 10.000 euros de dommages et intérêts à l'éditeur, notamment en raison des pertes de vente subies et de l'atteinte portée à son image.

En premier instance, le TGI d'Evry avait condamné l'éditeur pour parasitisme. (afp/7sur7)